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sIMPL : clause spécifique de non-responsabilité
sIMPL est une base de données des implants et dispositifs médicaux invasifs (DMI) remboursables par l’assurance soins de santé. sIMPL est une aide mais ne remplace pas les textes authentiques.
Sur cette page :
Référez-vous aux textes authentiques
Ces textes authentiques sont :
- Pour les numéros de codes des produits repris sur la liste des implants et DMI remboursables :
- l'annexe à l’arrêté royal du 25 juin 2014 et les adaptations consécutives publiées au Moniteur belge
- la liste des implants et DMI remboursables (mise à jour)
- Pour les pseudocodes des implants : les instructions de facturation sur support magnétique